Retrouvez ici l’ensemble des documents disponibles sur le site Artech Habitat, que ce soit pour vos travaux, nos certifications ou documents administratifs.
Attestation TVA
Procès-verbal
Certifications
- Certification partenaire RGE
- Attestation de droite d’usage de la marque Handibat
- Formation « Accessibilité pour tous : aux petits établissements recevant du public et leurs abords »
- Formation « Le logement individuel : Maintien à domicile et confort d’usage pour tous »
- Formation « Accessibilité et adaptabilité pour tous : les fondamentaux »
Administratif
- Assurance d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage : contrat souscrit auprès de la compagnie UBI , Police RC-ACO-00151/24 , Courtier : Assurbatiment 2 allée de l’ille 35470 BAIN DE BRETAGNE
- Assurance de courtage en travaux : contrat souscrit auprès de la compagnie AXA, contrat n°73197114004, courtier BA ASSURANCES 43 boulevard de Strasbourg 94130 NOGENT SUR MARNE